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Propriétaire du site : CZ Conseil et Formation au capital de 2000 € inscrite au RCS de Montauban – n° 538 651 696 00022

Siège social du propriétaire : 945 chemin de Saint Pierre, 82000 Montauban

Locaux professionnels : 945 chemin de Saint Pierre, 82000 Montauban

Responsable de publication : Claire ZANIER VERGNES – info@czconseilformation.com

Téléphone : 0033 6 62 91 40 01

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX. RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045

Infographie : Dollarsclub – https://fr.dollarphotoclub.com/

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES 

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Claire ZANIER est titulaire du nom de domaine czconseilformation.com et rhtourisme.com. Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logo ) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de la société CZ Conseil et Formation, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents. Par ailleurs, les modèles des produits présentés sont déposés et donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.